Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMUNIQUER LE BONHEUR DE COMMUNIQUER
Société POLE POSITIV

Numéro de dépôt :
1718014
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1999
COMMUNIQUER LE BONHEUR DE COMMUNIQUER de Société POLE POSITIV

Présentation de la marque COMMUNIQUER LE BONHEUR DE COMMUNIQUER

Déposée le 27 novembre 1989 par Société POLE POSITIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMMUNIQUER LE BONHEUR DE COMMUNIQUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société POLE POSITIV, domicilié(e) 10, Rue Greuze, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque COMMUNIQUER LE BONHEUR DE COMMUNIQUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNIQUER LE BONHEUR DE COMMUNIQUER est expirée depuis le 27 novembre 1999.

Société POLE POSITIV a également déposé les autres marques suivantes : POLE POSITIV


Société POLE POSITIV - 10, Rue Greuze, 75116 PARIS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

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